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Sphotocopie de votre bulletin de paie de novembre ou de votre premier bulletin de paie, en cas de prise ou de reprise d'activité, sauf précision contraire. TÉLÉCHARGER DOSSIER CGOS A - Autres prestations Vacances avec hébergement: Donc, ils ne versent pas leur contribution. Le montant varie selon. Questions/Réponses CGOS. mercredi 9 mars par Sud CHGR Rennes Quels justificatifs faut-il pour un dossier CGOS? C'est le document indispensable .

Nom: DOSSIER CGOS 2011 A
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Cette prestation est versée pour les structures locatives, camping-caravaning en Europe uniquement, formules hôtelières et organisées. Il faut un quotient familial inférieur au quotient familial maximum déterminant le versement de la prestation. La prestation est versée dans la limite de 30 jours par an. La date limite de réception de la demande à la délégation est bien dans les 4 mois qui suivent le dernier jour du dernier séjour. Cette prestation est supprimée à compter de

Le verement et effectué fin août, avant la rentrée colaire de eptembre Date limite : le doier C. S doit être adreé au plu tard le 30 avril cocher la demande de pretation. Selon le choix de votre établiement, 3 poibilité de verement : - en priorité à l établiement pour l organiation d une manifetation collective, - ou, exceptionnellement, à votre domicile en chèquecadeaux ou par virement ur votre compte bancaire.

Vou devez être en activité dan l établiement le 30 eptembre Pretation ouverte à tou y compri retraité : 21 brut par enfant.

Noël des enfants

Date limite : le doier C. S doit être contitué au plu tard le 30 eptembre pa de formulaire. La demande d aide et étudiée par une commiion qui fixe le montant et la durée de rembourement. Le montant de la pretation, verée en novembre, dépend de votre quotient familial, de votre temp de travail, du mode de placement de votre enfant et du montant de bae de la pretation fixé en novembre Date limite : le 30 eptembre MALADIE Compenation partielle de la perte de rémunération pour raion de maladie, au terme du droit tatutaire à plein traitement hor peronnel dont le traitement n et pa indicié.

Le montant de la pretation dépend de votre ituation : maladie ordinaire, congé de longue maladie, maladie de longue durée, congé de grave maladie pour le contractuel uniquement.

Contactez votre correpondant C. S pour effectuer votre demande de pretation. Le nombre de jour pri en compte par le C. S correpond au nombre d allocation journalière de préence parentale verée par la CAF limité à 22 jour par moi.

Pretation ouverte à tou : 20 brut par jour d abence. S correpond au nombre d allocation journalière d accompagnement d une peronne en fin de vie 21 allocation maximum en ca de ceation totale d activité, 42 allocation maximum lorque le congé et effectué ou forme d un ervice à temp partiel.

Pretation ouverte à tou : 20 brut par jour 10 par jour i le congé et effectué ou forme d un ervice à temp partiel.

DÉCÈS Lor du décè de l agent ou du retraité, de on conjoint, concubin ou pacé non éparé ou de on enfant à charge ficale. En l abence du conjoint, concubin ou pacé, ou d enfant à charge ficale, la pretation peut être verée au tier ayant upporté le frai d obèque montant limité aux frai réellement upporté.

Pretation ouverte à tou : Date limite : 4 moi aprè la date du décè. Condition d ancienneté minimum : 1 an pour le titulaire et tagiaire, 2 an pour le contractuel, emploi aidé ou apprenti. La demande d aide et étudiée par une commiion qui décide de la uite à lui donner, du montant et de menualité de rembourement.

Aide rembourable ouverte à tou : montant décidé en commiion. La demande d aide peut être établie avec l aide du correpondant C. S ou de l aitant ocial et envoyée ou pli cacheté pour plu de confidentialité, le formulaire obligatoirement igné du correpondant C.

Une commiion examine on caractère ocial et exceptionnel et décide de la uite à lui donner. Aide ouverte à tou y compri retraité : montant décidé en commiion, veré de préférence aux créancier.

Prestation sans conditions de ressources. Paiement en 1 seule fois. Prestation imposable. QF plafond Pas de QF plafond. Pour plus de précision se référer aux tableaux ci-joints ouvrir en pdf. Modifiez-les et complétez-les si nécessaire. Tout au long de la saisie, vous êtes guidé par des informations en ligne.

Selon votre situation, des documents justificatifs vous sont demandés en fin de saisie, à joindre au format électronique en tant que pièces jointes. Cliquez sur "Signer et envoyer" pour transmettre votre dossier.

Un accusé de réception vous confirme la bonne transmission. Si vous avez bénéficié du C. S vous est envoyé directement à votre domicile fin décembre. Sur ce dossier sont pré-imprimées toutes les informations vous concernant. Noël des enfants Montant et périodicité de versement Votre épargne, augmentée de la prestation C.

Ils vous parviendront à partir du 15 du mois suivant le dernier prélèvement et ont une validité de 2 ans. Le montant de la prestation dépend du total de votre épargne et de votre quotient familial: Montant de votre épargne en fonction de votre quotient familial Votre quotient familial Prestation du C.

Cette prestation est versée dans la limite du budget fixé par le C. Montant et périodicité de versement Le montant de la prestation varie selon votre quotient familial. Vous avez un enfant né entre le Si vous êtes séparé ou divorcé, vous pouvez bénéficier de la prestation pour votre enfant non à charge fiscale.

La prestation est versée sans condition de ressources.

Actualité C.G.O.S

Montant Le C. Vous êtes contractuel, emploi aidé ou apprenti: S liste de présence , ce justificatif ne doit pas être fourni. S S en cas de naissance: Votre demande est étudiée par une commission qui peut décider exceptionnellement de verser la prestation si vous avez effectué des démarches individuelles.

S , sauf si celui-ci a déjà été constitué, le formulaire de prestation, votre dernier bulletin de paie ou, à défaut, une attestation de travail délivrée par votre établissement pour les contractuels, emplois aidés et apprentis. Si votre établissement utilise l'outil d'échange de données avec le C.

Dans ce dernier cas: Les justificatifs des dépenses doivent obligatoirement être joints ultérieurement. Le solde est ensuite versé sur présentation des justificatifs de dépenses engagées.

Les montants 2014 des prestations nationales et du CESU du CGOS !

Vos enfants sont scolarisés en: Le montant varie selon votre quotient familial, votre temps de travail et le cursus scolaire. Les voies technologiques spécifiques techniques de la musique et de la danse, hôtellerie sont assimilées par le C. S à l'enseignement professionnel. Etudes supérieures: Les aides remboursables pour études supérieures sont versées sans condition de ressources. Trois possibilités de remboursement: Vous vivez seul ou en couple. Vous avez un enfant: Cette prestation est versée pour les enfants nés en , , et Elle est limitée à jours par an et par enfant.

Cette prestation est versée avec conditions de ressources quotient familial inférieur à 1. Pour la garde en crèche: Pour la garde par une assistante maternelle agréée: S Normandie pour un règlement rapide: Montant et périodicité de versement Montant journalier brut maximum au quotient familial Le montant journalier varie en fonction de votre quotient familial et de votre pourcentage de temps de travail Le montant de la prestation est calculé en tenant compte: Conditions Vous êtes agent en congé de présence parentale Si vous êtes contractuel, emploi aidé ou apprenti, vous devez avoir 6 mois de présence effective à la date de la demande.